Mentions légales

Le site internet norfoodfrance.com est la propriété de la Société NOMEN’K, dont le siège social est situé :

1690 rue Aristide Briand, 76650 Petit-Couronne
SAS au capital social de 3 000 €
SIREN : 824 727 093
N° TVA intracommunautaire / Intra – Community VAT identification : FR60824727093
Code APE / NAF : 1089Z (Fabrication d’autres produits alimentaires)

La directrice de la publication du site internet est Madame Lucie de Saint-Etienne, Directrice Générale de NOMEN’K.

Adresse électronique : contact@norfoodfrance.com

 

Le prestataire hébergeur est OVH SAS, dont le siège social est situé :

2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419

 

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)

Vous vous interdisez d’exploiter les informations fournies par le présent site internet à des fins illicites ou contraires aux conditions établies dans les présentes.

Clause de non-responsabilité

Les informations relatives à la Société NOMEN’K contenues dans le présent site ne sont pas toutes actuelles. Nous déclinons toute responsabilité sur les informations incomplètes trouvées sur ce site internet. Les informations contenues dans le présent site sont livrées à titre d’information uniquement et ne peuvent être utilisées à des fins commerciales. La Société NOMEN’K n’est pas tenue de garantir l’exactitude, la validité, l’actualité ou la complétude desdites informations. La Société NOMEN’K et ses dirigeants, employés, agents, associés, et ayants droit dégagent leur responsabilité quelle qu’elle soit, directe ou indirecte, vis-à-vis de l’utilisateur du site ou de quiconque, pour toute omission, inexactitude ou erreur dans la transmission ou fourniture desdites informations. Dans les limites autorisées par la loi, la Société NOMEN’K décline toute responsabilité envers l’utilisateur du site et envers quiconque pour tous dommages directs, indirects, accessoires, collatéraux, spéciaux, punitifs ou exemplaires, résultant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser ces informations ou des liens ou articles fournis par le présent site, y compris et sans limitation, pour toutes pertes de revenus, de bénéfices anticipés ou d’activités. Les informations fournies par ce site ne sont pas destinées pour un usage ou par une transmission à toute personne relevant d’une juridiction dans laquelle l’usage ou la transmission serait contraire à la loi ou à la réglementation ou susceptible de contraindre la Société NOMEN’K ou ses agents tiers, à se soumettre aux exigences des réglementations en vigueur sous ladite juridiction. L’utilisateur est tenu de vérifier si l’utilisation ou la transmission des informations fournies par ce site ne lui est pas interdite ou réglementée, en vertu d’une quelconque réglementation locale.

Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle contenus dans ce site, qu’ils soient brevetables ou autrement, y compris et sans s’y limiter, le nom de domaine, les enseignes et marques commerciales, le contenu textuel, image et audio, les graphiques et schémas, sont la propriété de la Société NOMEN’K (sauf déclaration contraire) et sont protégés par la loi. Vous avez le droit de naviguer et de consulter les informations contenues sur ce site internet. L’autorisation d’utiliser lesdites informations ne doit pas laisser entendre qu’un quelconque droit de licence sur la propriété intellectuelle des présentes vous a été concédé. Sous réserve de l’accord préalable et écrit de la Société NOMEN’K nul n’a le droit de, ou autoriser un tiers quelconque, directement ou indirectement, à reproduire ou transmettre sous une quelconque forme par un quelconque moyen, une quelconque propriété intellectuelle appartenant à la Société NOMEN’K. Il est interdit d’insérer un lien vers ce site internet à moins d’y être autorisé expressément par la Société NOMEN’K.